Mentions légales
Dernière mise à jour : May 21, 2026
Les présentes mentions légales s'appliquent au site zen-wall.com. Elles sont fournies en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site zen-wall.com est édité par :
- Raison sociale : [RAISON_SOCIALE]
- Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
- Capital social : [CAPITAL] €
- Siège social : [ADRESSE_SIEGE]
- Numéro SIRET : [SIRET]
- Immatriculation au RCS : [RCS_VILLE]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA_INTRA]
- Adresse e-mail : [EMAIL_CONTACT]
- Téléphone : [TELEPHONE]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [NOM_DIRECTEUR], en qualité de représentant légal de [RAISON_SOCIALE].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site zen-wall.com — son architecture, ses textes, ses visuels, ses photographies, ses illustrations, ses modèles 3D, son configurateur, ses logos et sa charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de [RAISON_SOCIALE] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
La dénomination « ZenWall » ainsi que le logo associé constituent des signes distinctifs réservés. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [RAISON_SOCIALE].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est décrit dans la Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies et autres traceurs est détaillée dans la Politique de cookies.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, l'éditeur peut être contacté à l'adresse : [EMAIL_CONTACT].